Règlement intérieur du Village des Sables d’Or
Vous trouverez ci-dessous un résumé de l’aspect QUALITE DE VIE AU VILLAGE, mais bien entendu l’ensemble du règlement intérieur est applicable à tout résident, qu’il soit locataire, invité, ami ou membre de la famille du propriétaire.
- Circulation et stationnement
Le village est un domaine privé et l’accès en est réservé aux résidents et leurs visiteurs. Pour la sécurité et l’agrément des résidents – et en particulier des enfants – l’ensemble des voies du village est une zone de priorité piétonne.
- La vitesse de circulation de tout véhicule est soumise à la plus grande prudence et ne doit pas excéder 15 km/h. Les règles de circulation (dépassement, croisement, stationnement) sont les règles communes sur voies publiques.
- Le stationnement en dehors des parkings ne peut être qu’exceptionnel. En aucun cas le stationnement ne peut contrarier la circulation ou le nettoyage, ni altérer la sécurité, ni induire de gêne aux autres résidents.
- Sauf accord préalable du Conseil Syndical, l’accès et le stationnement des camping-cars et des caravanes sont habituellement interdits.
- Nuisances et bruits
Les résidents veilleront à éviter les nuisances de toute sorte, et en particulier sonores.
- Tout bruit de quelque nature qu’il soit (même s’il a lieu à l’intérieur des locaux) est formellement interdit s’il trouble la tranquillité des voisins.
- Les bruits excessifs seront prohibés à partir de 22 heures.
- Les travaux lourds, générateurs de bruit, d’embarras et de gêne sont interdits « du 15 juin au 15 septembre»
- Activités de loisir
Le village offre diverses possibilités pour l’exercice d’activités de détente, de sports ou de jeux.
- Ces activités relèvent de l’initiative des propriétaires ou des résidents et sont exercées sous leur seule responsabilité. Sauf accord préalable du Conseil Syndical, elles ne peuvent être de nature commerciale.
- Individuelles ou collectives, spontanées ou structurées, elles doivent, à tout moment, préserver le calme du village et la tranquillité des autres résidents.
- A la demande des propriétaires, l’Association Syndicale peut être amenée à organiser, créer ou gérer des moyens appropriés pour l’une ou l’autre de ces activités. En aucun cas, la pratique de loisirs, sports ou jeux ne peut engager la responsabilité de l’Association.
- Divagation des chiens
Pour des raisons de sécurité et de salubrité, « il est interdit de laisser les animaux vaguer sur les voies ou espaces libres. »
Si les chiens peuvent, tenus en laisse, circuler sur les espaces collectifs, les propriétaires concernés ont à veiller que les déjections de leurs animaux épargnent ces espaces (voies, parkings, venelles et aires de jeux) ou soient systématiquement nettoyées.
Nota : Par arrêté municipal, l’accès de la plage est interdit aux chiens – même tenus en laisse – pendant les périodes de vacances.
- Ordures et dépôts
Le service des ordures est assuré par la commune. « Chaque propriétaire devra se conformer aux usages et règlements en vigueur. » Les ordures ménagères doivent être, impérativement et exclusivement, déposées dans les conteneurs collectifs ou individuels, les jours indiqués de ramassage.
- Tout dépôt et entrepôt de matériaux ou débarras dans les venelles ou autres espaces collectifs est interdit.
- En cas de travaux, les gravats, matériaux et matériels doivent être enlevés dans les meilleurs délais ; les emplacements doivent être nettoyés et, le cas échéant, remis en état par les entreprises sous la responsabilité du propriétaire donneur d’ordre.
- Espace maritime
Plage et bord de littoral sont , à proprement parler, un espace public mais il appartient au village de préserver « sa » dune et d’aménager et entretenir les accès à la mer.
- Le bord de la dune, au-dessus de la plage, est interdit à la circulation et aux jeux de toutes sortes. Chaque résident est appelé à respecter et à faire respecter cette interdiction à toute personne étrangère au village.
- De par la réglementation maritime, l’espace balisé de baignade est réservé aux baigneurs et interdit à tout véhicule nautique (bateau à moteur ou à voile, planche à voile,…). Le chenal à bateaux est, en revanche, déconseillé aux nageurs.
Le règlement intégral du village :
